Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-CHAMAND
M. COQUILLETTE Christian

Numéro de dépôt :
4079039
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
SAINT-CHAMAND de COQUILLETTE Christian

Présentation de la marque SAINT-CHAMAND

Déposée le 8 avril 2014 par monsieur COQUILLETTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT-CHAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COQUILLETTE Christian domicilié(e) 50 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COQUILLETTE Christian domicilié(e) 50 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France.

La marque SAINT-CHAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CHAMAND est expirée depuis le 8 avril 2024.

COQUILLETTE Christian a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-CHAMANT , SAINT-CHAMANT , CHRISTIAN COQUILLETTE , SAINT-CHAMANT , Saint-Chamant


M. COQUILLETTE Christian - 50 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France


M. COQUILLETTE Christian - 50 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France


Republication pour erratum - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Errata de la publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Vins de provenance française à savoir “ Champagne ”.